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Avertissement légal
CESVA instruments SL, titulaire de ce site Internet, le met gracieusement à disposition des usagers d'Internet dans le but de fournir tous les renseignements concernant cette entreprise, ses produits et leurs applications et le calendrier de manifestations CESVA, ainsi que pour une prestation de services à travers ce site.
Notification légale inscription sur les registres compétents
Conformément aux dispositions prévues par la loi 34/2002 du 11 juillet concernant les services dans la Société de l'information et du commerce électronique, CESVA instruments, s.l. a enregistré auprès de la Chambre de commerce de Barcelone le nom de ses domaines actuellement opérationnels. Voici les principales références concernant notre site:
Titulaire: CESVA instruments, s.l.
Siège social: C/ Maracaibo, 6
C.P.: 08030 Barcelone
Contact : webmaster@cesva.com
Inscription au registre (compétent): Registro Mercantil de Barcelona, tome 22449, folio 27, hoja B 37251, inscription 7
N.I.F. (Siret): B-08917023
Conditions générales, confidentialité et clauses concernant la consultation
Les conditions générales en matière d'usage de ce site et de confidentialité, ainsi que toutes autres conditions particulières pouvant intervenir, ont pour objet la régulation des services de CESVA instruments, s.l. et l'information des usagers, ainsi que la régulation de l'usage de ce site.
CESVA instruments, s.l. se réserve le droit de modifier à tout moment et sans avis préalable ces conditions générales d'usage de son site ainsi que sa politique en matière de confidentialité et les clauses concernant sa consultation stipulées dans l'alinéa Contact, afin que ses usagers en prennent préalablement connaissance.